bon a savoir pour une contravention voici des petits conseils

voila un sujet qui ne va pas plaire a tous le monde mais qui devrait peut être vous servir voici des conseils:

pour vous expliquez comment marche une contravention:
il ya 2 types de contraventions:
-af: amende forfaitaire
-afm: amende forfaitaire minoré
.
dans chaque types de contraventions il y'a plusieurs classes

1.AF: payez-------dans 3 jours------------ au dela
-cas pieton------- 4 euros ----------------7 euros
-cas n°1 ----------11 euros ---------------33 euros
-cas n°2 ---------35 euros --------------- 75 euros
-cas n°3 --------68 euros ----------------180 euros
-cas n°4 -------135 euros ----------------375 euros

2. A.F.M
-cas n°2 bis -------22 euros -------------75euros
-cas n°3 bis -------45 euros ----------- 180 euros
-cas n°4 bis ---------90 euros----------- 375 euros

Les contraventions de 5^è classe
Elles entraînent obligatoirement le passage au tribunal et les peines
encourues peuvent être des peines d'amendes pouvant aller
jusqu'à 1500 € et même 3000 € en cas de récidive. Amendes auxquelles
peuvent s'ajouter des peines privatives ou
restrictives. et sont fait generale a la brigade ou au commisariat avec une audition.



les contrenvations sont appelé t.a (timbre amende) pour etre valable elles doivent comporter plusieurs informations exact:

-la bonne plaque immatriculation
-la bonne date
-la bonne case cocher
-la bonne heure
-lieux et rue de la contravention bien regarder ou se trouve le stop par exemple si il et bien a la rue marquer
-la commune
-le departement
-la nature de la contravation doit etre au mot pret du texte
-article qui prevoit sa
-article qui reprime sa
-la marque du vechicule
-immatriculation
-la classe si c'est une 4 bis bien regarder si sur le deuxieme voler c'est marquer voir photo


voici exemple d'une contravention:

[img][/img]
p/R = prévu et réprime mais attention certaine contravention non pas les même articles donc vérifie!!!!!!



exemple de contraventions pour les motards:

Infraction de troisième classe 68 € minorée à 45 € si on paie
dans les trois jours et majorée à 180
€ si on a un retard de paiement de plus de quarante cinq jours et
pouvant atteindre une valeur maximale de 450 €.
Sont concernés entre autres par ces infractions de 3iéme classe :

• L'excès de bruit,
  
• L'absence de possibilité de verrouillage de la colonne de
  direction,
  
• Les plaques d'immatriculation non conformes Art
  R 321-4 alinéa 5 du code de la route,
  
• Le défaut de deux dispositifs de freinage à commandes
  indépendantes,
  
• Le défaut de rétroviseur gauche,
  
• - Défaut d'éclairage (en ce qui concerne l'éclairage, il faut deux
  feux clignotants de changement de direction à l'avant et à l'arrière) :
  A l'avant : un feu de croisement et un feu de route,
  A l'arrière : un feu d'arrêt rouge, un éclairage de plaque
  d'immatriculation qui permet de lire le numéro à 20 mètres et un
  catadioptre non triangulaire voir l'article R313-1,
  
• Le défaut d'avertisseur,
  
• L'usage d'une alarme non homologuée.
  

Infraction de quatrième classe 135 € minorée à 90 € si on paie
dans les trois jours et
majorée à 375 € si on a un retard de paiement de plus de quarante cinq
jours et pouvant atteindre une valeur maximale de 750 €.
Sont concernés entre autres par ces infractions de quatrième classe.
- Le fait de mettre en vente ou de vendre un dispositif ou un
équipement non conforme à un type homologué ( pot d'échappement par
exemple )
Article R321-4 du code de la route
et
Article R322-8 du code de la route
- Le défaut de plaque constructeur
- Le défaut de plaque d'immatriculation Article
R 317-8 du code de la route. (A noter que
l'usage de fausses plaques ou de plaques maquillées volontairement
pour être rendues illisibles est considéré
comme un délit Article
L 317-2 du code de la route et est sévèrement puni (amende
de 3750 € , emprisonnement pouvant aller jusqu'a 5 ans et saisi de la
moto).
- La possession d'un avertisseur 2 tons.
- Les pneus lisses (profondeur des rainures de moins de 1 mm)
-stop



il y'a plein de possibilité pour contester une amende mais il ne faut pas la payer et envoyer un courrier a l'adresse qui et indiquer et ne pas reconnaitre l'infraction.

quelques exemples pour contester un pv:

-place handicapée: il faut un marquage verticalement et horizontalement c'est a dire un marquage au sol + le panneau de signalisation de plus la place doit être déclaré en mairie.

-pour un stop idem il doit avoir un marquage horizontalement et verticalement.

plein d'autre chose a vous de poser les question.......

voila j'ai essayer d'être le plus claire possible pas évident n'hésiter pas si vous avez des question.

Micou , pour le temps que tu prends , un service immense pour nous tous (je n'avais rien oublier ) hihihihihiA+ Kiss chanou

de rien chanou.

je n'avait pas fais gaffe mais si on regarde ce proces de plus pres il pourait etre caduc car a type il ya marquer vl logiquement il devrait aparaitre 205 ou 306......

pas de proces en cour lol...

concernant , lexemple illustré de cette contravention , je ne sais pas qui est illettré qui a écrit ca mais cette contravention est caduc !!!!

il existe 3 classes d'amende : Amende forfaitaire , amende forfaitaire minoré et amende forfaitaire majorée

micou30 a écrit:de rien chanou.

je n'avait pas fais gaffe mais si on regarde ce proces de plus pres il pourait etre caduc car a type il ya marquer vl logiquement il devrait aparaitre 205 ou 306......

t sur de toi car il a cocher la case renault et pas peugeot donc il devrai y avoir marquer clio ou megane non?
g tous compris je suis trop fort.
oula faut que je fasse gaffe moi! sinon je v finir gendarme je suis deja loing

babscouloubab a écrit:il existe 3 classes d'amende : Amende forfaitaire , amende forfaitaire minoré et amende forfaitaire majorée

et une 4° classe : l'amende abusée

pk tu dis sa patrick ta eu une amenda ya pas longtemps toi...

bonjour,
voilà je viens de recevoir une amende par la CRS. voila j'ai des feux de clignotant arrière, de coté, mais ce de l'avant ne sont pas connecté donc ne marche pas. je viens de me faire verbaliser par l'article R 133 - 12 du code de la route pour "circulation de véhicule à moteur non muni de feux indicateurs de direction conforme ". C'est du n'importe quoi, c'est le début de l'année. je pense qu'il galérait...

Bref s'il vous plait quelqu'un pourrait-il m'aider ? Ils ont gardé ma carte grise mais m'ont donné en retour un document qui me permet de rouler pour 5 jours pas plus.

Puis-je contesté cette amende ??

Merci pour tous les conseil
kam

kamlink a écrit:bonjour,
voilà je viens de recevoir une amende par la CRS. voila j'ai des feux de clignotant arrière, de coté, mais ce de l'avant ne sont pas connecté donc ne marche pas. je viens de me faire verbaliser par l'article R 133 - 12 du code de la route pour "circulation de véhicule à moteur non muni de feux indicateurs de direction conforme ". C'est du n'importe quoi, c'est le début de l'année. je pense qu'il galérait...

Bref s'il vous plait quelqu'un pourrait-il m'aider ? Ils ont gardé ma carte grise mais m'ont donné en retour un document qui me permet de rouler pour 5 jours pas plus.

Puis-je contesté cette amende ??

Merci pour tous les conseil
kam

Et si tu passais par la case présentation?
Merci d'avance!

lol,
alors j'ai une bmw série 3, la voiture est tuné avec le pack m propre, pas de truk extravagant mais beau a voir.

Voilà, j'ai déposé des amis devant leurs appartements, j'ai arrêté la voiture juste en face de leur appartement (une seule voie), ça n'a pas pris plus de 1 minutes et de derrière une voiture arrive (camion de la CRS) et fais un contrôle. J'étais en règle, tous les documents à savoir carte grise, assurance, permis de conduire ont été présenté. On s'est garé un peu plus loin puisqu'il n'y avait pas de place pour qu'une autre voiture puisse passer.

Deux policiers font le tour de la voiture et me demande de faire usage aux feux de direction. Ceux de derriere, de coté fonctionne mais ceux de devant sont déconnecté et donc ne fonctionne pas. et ils m'ont contravontionné pour ça et 45 euro d'amende et ils ont gardé ma carte grise.

Merci pour vos coms et solutions si

Bon... Comment dire ... Déjà pour la présentation, normalement ça se fait dans un topic dédié exprès ... ensuite tu es sur un forum moto , et pour répondre à ta question, tu n'as aucun recours car les clignos sont OBLIGATOIRE à l'arrière, sur le coté et à l'avant!
Tu peux même t'estimé heureux de ne pas avoir eu un PV car tu génais la circulation vu que tu étais à l'arrêt sur une voix de circulation.
"article R 317-23. Tout véhicule à moteur, toute remorque, à l'exception des véhicules ou matériels agricoles ou de travaux publics, doit être aménagé de manière à réduire autant que possible, en cas de collision, les risques d'accidents corporels, aussi bien pour les occupants du véhicule que pour les autres usagers de la route. [...] Dans le même sens, il y a les voitures qui sont sortis sans éclairage, sans clignotant, ou avec un seul feu rouge arrière. Un décret est paru rendant obligatoire l'eclairage, et les deux feux rouges et les clignotants. Donc ceux qui en possèdent ont été obligés d'équiper leur véhicule d'un système d'éclairage homologué. [...] Un décret est paru rendant obligatoire l'eclairage, et les deux feux rouges et les clignotants. Donc ceux qui en possèdent ont été obligés d'équiper leur véhicule d'un système d'éclairage homologué. [...] "

Merci beaucoup pour la réponse et les précisions. C'est toujours bon à savoir.
C'est vrai qu'ils auraient pu alourdir l'amende.

Je vous remercie pour tout et bientôt j'espère une fois que j'aurait une ducati ou un magnifique triumph, je vous ferais signe ;D